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Nouvelles conditions de service de DropBox

En résumé, réajustement nécessaire et tempête dans un verre d'eau…

dans groummphh | lire | mémoire | usages

Pour ma part, tout est parti d'un tweet qui signale que les conditions de service de DroopBox ont changé. Effectivement, deux heures plus tard, je reçois ceci…

20110702 change termes dropbox

C'est surtout la date buttoir qui me surprend et j'envoie à Marc Autret — auprès de qui je venais d'acquérir IndexMatic 2 (…rien à voir mais je vais en reparler cette semaine) — ces infos car je me souvenais que, dans une vie antérieure, il était un excellent expert des problèmes de droit d'auteur…!

En attendant, j'en profite pour effectuer un nettoyage de mon compte tout en m'interrogeant non sur mes propres infos (elles sont miennes, pas de souci) mais sur celles de mes clients qui se retrouvent sur les serveurs de DropBox.

Comme les premières informations sur les TOC me semblent ambiguës et dans un salmigondis juridico-technique (cession ou non…!), je préfère couper mon compte tout en sachant qu'il reste actif au plus tard jusqu'en mai 2012…!

Bref, gros nettoyage car mon propre dispositif DropBox fonctionne à coup de liens symboliques via des disques externes, ce qui n'est pas toujours ultra pratique.

Parallèlement, s'en suit un gros échange sur Twitter souvent en mode potache mais pratique car c'est là que j'apprends ne pas être le seul à m'interroger, un article du blog de DropBox posté la veille étant même particulièrement suivi.

Dans la soirée, alors que le texte des règles de service sont modifiées, le team de DropBox prenant en compte les réactions de leurs clients, je reçois enfin la réponse de Marc, un modèle de genre que je vous livre in-extenso, ce dernier m'ayant accordé une licence "expresse et non exclusive"…!!

Explication(s)…

À l'affirmation : Au cinquième paragraphe vous leur cédez tous les droits sur vos fichiers, Marc répond ceci :

Non. Ne pas s'emballer et lire la clause jusqu'au bout:

"...to the extent reasonably necessary for the Service."

Sur le plan juridique il s'agit seulement d'une clause ayant valeur de licence (=permission) avec une portée strictement technique, et donc en aucun cas d'une cession de droits. Cet aspect est d'ailleurs précisé ensuite: "This license is solely to enable us to technically administer, display, and operate the Services."

Il peut paraître aller de soi que Dropbox va devoir copier, transférer, compresser, afficher, vignetter, bref, manipuler les fichiers ("your stuff") qu'on lui confie. La clause des TOS se borne à expliciter ce point, qui est une condition matérielle sine qua non pour que le service soit possible.

Prenons un exemple plus simple: quand un éditeur envoie son PDF à l'imprimeur pour fabrication, il autorise (implicitement) son prestataire à copier, reproduire, transférer, etc., l'oeuvre qui va faire l'objet de la publication (ou les fichiers qui la constituent, ce qui revient au même en droit). Par nature, un imprimeur reproduit une oeuvre -- c'est la définition même de son métier ! -- et pourtant il n'est en rien "cessionnaire des droits de reproduction".

En droit anglo-saxon, le terme "grant" ("you grant us") correspond à une garantie. La clause de Dropbox doit s'interpréter ainsi : "En nous confiant des fichiers qui vont par nature être stockés sur nos serveurs, routés, transférés, manipulés, affichés sur notre site, zippés, etc., vous nous garantissez le droit (=autorisation) de le faire. Il s'agit bel et bien d'une licence.

Quelle est la portée de cette licence ?
Elle est "worldwide" (parce qu'évidemment nos serveurs sont n'importe où dans le monde et notre site est affichable depuis n'importe où), "non-exclusive" (parce qu'évidemment vous pouvez autoriser d'autres personnes à faire la même chose que ce que nous allons faire), "royalty-free" (parce qu'évidemment on ne vas pas vous verser des droits en contrepartie d'une simple autorisation technique!) et "sublicenseable" (parce qu'évidemment nous ne faisons pas tout nous-mêmes et devons pouvoir sous-traiter certaines opérations à une tierce partie).

A quoi sert cette licence puisqu'elle présente un caractère évident ?
A prémunir Dropbox contre un procès en contrefaçon qui pourrait être initié par un détenteur de droits. Si l'utilisateur de Dropbox lui confie des éléments contrefaisants (par exemple le PDF pirate du dernier Houellebecq), Dropbox veut s'assurer que l'éditeur de Houellebecq ne va pas attaquer directement Dropbox sous prétexte que le fichier pirate est présent (=reproduit) sur l'un de ses serveurs. Si un tel contentieux se profilait, Dropbox pourrait aussitôt se retourner contre son utilisateur, puisque ce dernier lui avait GARANTI ("you grant us") l'exercice paisible de la licence (=autorisation technique) résultant du contrat.

En conclusion: la clause de Dropbox est tout à fait normale, loyale, pertinente et fondée. Ce n'est pas une CESSION de droits, c'est une LICENCE visant formellement à permettre la fourniture "paisible" du service dont il est question.

D'ailleurs d'autres utilisateurs reconnaissent d'être emballés itou.

La conclusion est qu'en matière de droits, le mieux est de consulter un expert du domaine…!

Merci Marc.

le 03/07/2011 à 06:45 | .(JavaScript doit être activé pour visualiser cette adresse email) à JChris d'Urbanbike | #

Roger Excoffon | Le gentleman de la typographie

David Rault

dans lire | typo | voir

Voilà un bouquin sympa qui a l'énorme avantage d'être disponible en papier. Ou, tout de suite, en PDF (…et donc lisible sur un Mac ou un iPad).

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Que les choses soient claires, je ne suis pas un fan des typos de Roger Excoffon pour la bonne raison que je ne les connaissais pas en détail, pas réellement séduit par leur graphie, leur architecture. Mais le gros apport d'un tel bouquin est de faire tomber tous les a priori…

C'est en discutant avec Brice You qui est un fanatique intégral de ce typographe que j'ai commencé à jeter un oeil sur ces typos. C'est Brice à nouveau qui m'avait signalé le premier livre en PDF de David Rault, Guide pratique de choix typographique (voir cette chronique sur urbanbike) qui m'a permis de mieux cerner le personnage parmi tant d'autres créateurs.

Aujourd'hui, je ne suis pas encore passé à l'acte (utiliser du Excoffon dans mes propres missions) mais, à tout le moins, je le découvre plus encore et la sortie de ce livre, Roger Excoffon, Le gentleman de la typographie, vient agréablement compléter le peu que je savais sur ce personnage.

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Ce bouquin a une singularité, celle de faire parler pas mal de personnes qui l'ont connu dont Yves Perrousseaux (qui vient juste de le rejoindre pour, je leur souhaite, continuer leurs longues discussions), Robert Massin et bien d'autres.

D'ailleurs, Jean-François Porchez écrit exactement, je le confesse, ma perception d'il y a encore quelques mois…!
À mes débuts, alors étudiant, durant la fin des années 1980, les Mistral, Banco et Choc étaient dans le panier des alphabets ringards qu’il ne fallait pas employer pour autre chose que de s’amuser à reproduire la vitrine provinciale d’une boucherie, d’un boulanger ou d’un coiffeur. C’était en tout cas le message des graphistes en vue de l’époque, des professeurs de graphisme, des journalistes, etc. Pour reprendre un discours léger, mais bien rodé dans le milieu des agences et des studios de l’époque : les alphabets d’Excoffon n’étaient pas modernes.

C'est tout l'intérêt du livre de David Rault, remettre dans son jus, son époque le travail de cet autodidacte, le restituer et nous le faire découvrir…

Bref, je ne vais pas en dire plus.
Si vous êtes graphiste, ce second opus de David Rault doit impérativement rejoindre son Guide pratique de choix typographique — que vous avez, rassurez-moi, à portée de clavier ou de main…!

Seul petit point auquel on s'habitue très vite, le livre est en anglais et français et il vous faudra parfois sauter une page pour poursuivre votre lecture…

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Le livre se trouve en vente en ligne sur adverbum.fr. Et, souvenez-vous, en version papier ou PDF…!!

le 02/07/2011 à 12:20 | .(JavaScript doit être activé pour visualiser cette adresse email) à JChris d'Urbanbike | #

Bois des Moutiers à vendre

Et zut…!

dans ancres | groummphh | potager

Si vous avez parcouru ce billet Ballade à Varengeville sur mer, j'avais évoqué un parc très chouette bourré de rhododendrons.

Eh bien, j'ai découvert hier que cet ensemble était à vendre en lisant le Monde sous la plume de Michel Guerrin…

Le site est magique, mais il est menacé. Ou plutôt son avenir est flou. Ça ne se voit pas, tant la maison comme le jardin sont limpides. Le Bois des Moutiers se visite tout l'été, les touristes viennent de loin, la maison est habitée par une famille, le parc de 12 hectares est bien entretenu, l'ensemble est classé monument historique. Mais la propriété est à vendre. Parce que la famille Mallet, qui a créé Le Bois des Moutiers en 1898, et qui le possède toujours, ne s'en sort plus.
Les Moutiers sont déficitaires. Cela étonne, tant les atouts sont grands. D'abord le décor est majestueux : la commune de Varengeville-sur-Mer (Seine-Maritime), qui surplombe la fragile falaise de craie et la mer, un site touristique où ont créé Monet, Miro, Breton, Prévert, Georges Braque, ce dernier enterré dans le cimetière marin.

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Bref, groummphhhh…! Aussi, si vous avez l'occasion de passer dans le coin, n'hésitez-pas. Et je suis assez d'accord avec une phrase de l'article : On a perdu du public au profit d'autres jardins, parfois médiocres, qui ouvrent uniquement ce week-end et sont gratuits. Absolument, nous avons fait demi-tour devant des jardins plus beaux en photo sur papier glacé qu'en vrai…
Préférez l'original…!

le 02/07/2011 à 08:50 | .(JavaScript doit être activé pour visualiser cette adresse email) à JChris d'Urbanbike | #